Selon la loi, l'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun leurs connaissances ou leur activité dans un autre but que celui de partager des bénéfices.

 

L'association est déclarée auprès de la Préfecture du Rhône, récépissé n° 0691045616; inscription INSEE : numero SIREN 478 516 339, APE 913E

L'association est domicilée en Haute-Savoie, récépissé de préfecture n° 0741006260.

Pour télécharger les statuts, cliquer ici.

Pour télécharger le règlement intérieur, cliquez ici.

Le fichier des membres est déclaré à la CNIL, récépissé n°769124, conformément à la loi du 6 janvier 1978.